Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOISAME
DURET Didier

Numéro de dépôt :
1388745
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE BOISAME

Déposée le 2 juillet 1986 par DURET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE BOISAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURET Didier, domicilié(e) "Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. DURET Alain,"Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - France.

La marque DOMAINE DE BOISAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOISAME est expirée depuis le 2 juillet 1996.

DURET Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de BOIS-ANNE , CLOS DU MOULIN DE BEAUPREAU


DURET Didier - "Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. DURET Alain,"Boisâme", 49230 ST CRESPIN S/MOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Vins de pays ou d'appellation d'origine eaux de vies exclusivement d'appellation d'origine, spiritueux et liqueurs.